Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
THE COMPTOIR
Entreprise Individuelle (EI)
Exploitante : Élise BENETREAU-BERNARD
SIRET : 804 828 168 00042
Numéro de TVA intracommunautaire : FR92804828168
Adresse : 22 allée Forain François Verdier 31400 Toulouse France
Adresse électronique : thecomptoir@gmail.com
Le directeur de la publication est Madame Élise BENETREAU-BERNARD en qualité d’exploitante de l’entreprise THE COMPTOIR.
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Téléphone : +49 721 170 5522
Site internet : www.ionos.com
THE COMPTOIR utilise les services d’hébergement proposés par IONOS. Certaines données peuvent être traitées ou stockées dans des centres de données exploités par IONOS ou ses sous-traitants conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site THE COMPTOIR, notamment :
- textes ;
- photographies ;
- illustrations ;
- dessins ;
- modèles de broderie ;
- patrons ;
- graphismes ;
- logos ;
- vidéos ;
- éléments téléchargeables ;
est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de THE COMPTOIR est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
L’achat d’un kit de broderie, d’un modèle ou d’un patron n’emporte aucun transfert des droits de propriété intellectuelle.
Responsabilité
THE COMPTOIR s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, l’éditeur ne saurait garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.
THE COMPTOIR ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant :
- de l’utilisation du site ;
- de l’impossibilité d’accéder au site ;
- d’un dysfonctionnement technique ;
- de la présence éventuelle de virus ou de tout autre élément nuisible.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites de tiers.
THE COMPTOIR ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites externes.
La création de liens vers le site THE COMPTOIR est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à son image, à sa réputation ou à ses droits.
Protection des données personnelles
THE COMPTOIR collecte uniquement les données nécessaires :
- au traitement des commandes ;
- à la gestion du service client ;
- au respect des obligations légales et comptables.
Les données ne sont pas vendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose des droits suivants :
- droit d’accès ;
- droit de rectification ;
- droit à l’effacement ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition ;
- droit à la portabilité des données.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :
thecomptoir@gmail.com
Si l’utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers.
L’utilisateur peut à tout moment paramétrer ses préférences de cookies via son navigateur ou l’outil de gestion des consentements affiché sur le site.
Pour plus d’informations, consulter la Politique de confidentialité du site.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à THE COMPTOIR.
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 Rue de Ponthieu 75008 Paris
Site internet : https://www.cm2c.net
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.